Administration

Fonctionnement de l’EPCC

La Saline royale d’Arc-et-Senans, propriété du Département du Doubs, est gérée par un Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) depuis 2009.

Cet établissement est administré par un Conseil d’Administration réunissant les collectivités fondatrices de l’EPCC, rejointes depuis le 1er janvier 2021 par le Conseil départemental du Jura et la Communauté d’agglomération du Grand Dole, ainsi que de personnalités qualifiées.

 

> Règlement intérieur relatif au personnel

> Règlement intérieur EPCC